Bibliothèque
Rapports d’évaluation
- Rapport d’évaluation global des trajets de soins (PDF)
- Annexe 1 - Rapport ACHIL Impact sur la qualité des soins (PDF)
- Annexe 2- Rapport étude satisfaction des patients (PDF)
- Annexe 2b - Analyse des associations du diabète de l’étude de satisfaction du patient (PDF)
- Annexe 3 - Rapport enquête éducateurs en diabétologie et centres de convention (PDF)
- Annexe 4 - Rapport VUB (PDF)
Publications
Pour plus d'info : [email protected]
Contrat
-
Diabète de type 2
- Diabète de type 2 - version allemande
-
Insuffisance rénale chronique
- Insuffisance rénale chronique - version allemande
Dispositions réglementaires
- 1 mars 2018 - Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins
- 1 juillet 2016 - Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins
- 1 juillet 2016 - Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins
- 5 juillet 2012 - Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins (PDF - 411 KB)
- 21 janvier 2009. - Arrêté royal concernant les trajets de soins (PDF - 384 KB)
- Jusqu'au 31/08/2009
- 6 avril 2009 - Règlement du comité de l'assurance avec les modèles de contrat trajet de soins (PDF - 367 KB)
- 25 mai 2009 - Règlement du comité de l'assurance : modification de l'entrée en vigueur (PDF - 323 KB)
- A partir du 01/09/2009
- A partir du 1/5/2018
- Jusqu’au 31/12/2018
- Arrêté royal du 22 octobre 2010 modifiant la nomenclature des prestations de rééducation (PDF- 135 KB)
- Arrêté royal du 31 janvier 2010 (autorisation de l’application du régime du tiers payant pour certaines prestations de rééducation) (PDF- 16 KB)
- Arrêté royal du 24 octobre 2002 – mise à jour du 1er juin 2014 1er mars 2018
- Annexe – Partie I – Chapitre 3
- Section 1 – tensiomètres
- Section 2 – Glucomètre – porte lancette – tigettes – lancettes
- Annexe – Partie I – Chapitre 3
- A partir du 1/1/19
Dispositions réglementaires
- 1 juillet 2016 Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins
- 1 juillet 2016 Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins
- 5 juillet 2012 Arrêté royal modifiant l’ arrêté royal du 21 janvier 2009 concernant les trajets de soins (PDF - 411 KB)
- 21 janvier 2009. - Arrêté royal concernant les trajets de soins (PDF - 384 KB)
-
Jusqu'au 31/08/2009
-
A partir du 01/09/2009
- Arrêté Royal du 22 octobre 2010 modifiant la nomenclature des prestations de rééducation (PDF- 135 KB)
- Texte coordonnée de la nomenclature des prestations de rééducation dans la base de données réglementaire
- Arrêté Royal du 31 janvier 2010 (autorisation de l’application du régime du tiers payant pour certaines prestations de rééducation) (PDF- 16 KB)
- Arrêté Royal du 24 octobre 2002 – mise à jour du 1er juin 2014 (PDF)
- Annexe – Partie I – Chapitre 3
- Section 1 – tensiomètres
- Section 2 – Glucomètre – porte lancette – tigettes – lancettes
- Annexe – Partie I – Chapitre 3
Recommandations scientifiques
-
Diabète de type 2
Le suivi diabète de type 2 est basé sur la recommandation de bonne pratique pour le diabète de type 2 : CEBAM 2015/5.
-
Insuffisance rénale chronique
Le suivi de l’insuffisance rénale chronique est basé sur la recommandation de bonne pratique insuffisance rénale chronique : CEBAM 2012/5
Formulaires